Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NORD-SUD
ARTIGAS François, Casimir, Carlos, 309, allée du Dragon, 91000 EVRY.

Numéro de dépôt :
1186311
Date de dépôt :
30/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA NORD-SUD

Déposée le 30 octobre 1981 par ARTIGAS François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NORD-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARTIGAS François, Casimir, Carlos, 309, allée du Dragon, 91000 EVRY. - France.

La marque LA NORD-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA NORD-SUD est expirée depuis le 30 octobre 1991.

ARTIGAS François a également déposé les autres marques suivantes : RADIO SPORT RS , RADIO-SPORT RS


ARTIGAS François, Casimir, Carlos, 309, allée du Dragon, 91000 EVRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

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